Le Kenya : Avec le disque des pauvres d’ICC, il n’y a aucun besoin d’embêter
opinion.
Nairobi – le Tribunal Pénal international a été créé le 1er juillet 2002, pour être un chien féroce de taureau seulement tenu en arrière par le statut de Rome.
Et tandis qu’il avait sorti des menaces par le Procureur en Chef Luis Moreno Ocampo et a lancé plusieurs mandats d’arrestation, seulement deux ont été jusqu’ici exécutés.
De plus, sept ans depuis la création de l’ICC, on n’a conclu aucun cas. L’ICC n’a pas une force de police. Il dépend des Etats membres pour effectuer des arrestations de ceux voulus dans l’ICC. Les Etats-Unis, qui est le policier global, sont, ironiquement, pas un signataire au statut de Rome qui a créé l’ICC. Peut-être qui explique pourquoi le Président soudanais Al-Bashir voyage toujours à l’étranger librement et Joseph Kony fait toujours la guerre en Ouganda du nord et occidental.
La première série de juges et le Procureur en Chef ont deux ans à aller avant qu’elles évacuent automatiquement leurs bureaux. Leur limite de neuf ans n’est pas renouvelable. Et, à moins que quelque chose très principe fondamental se produise, les chances sont qu’aucune conviction ou conclusion d’un cas ne sera réalisée sous leur tenure.
L’ICC est tenu en arrière par plusieurs limitations. D’abord, le Tribunal Pénal international peut seulement traiter des crimes commis après qu’il soit entré en vigueur en 2002. C’est malgré le fait que les millions sont morts sous de divers régimes depuis les années 70.
En second lieu, la cour exerce seulement sa juridiction sur des personnes pour la plupart des crimes sérieux de souci international. C’est une cour de dernier recours. Sous le statut de Rome, l’ICC a la juridiction sur le génocide, les crimes contre l’humanité, les crimes de guerre et le crime de l’agression (pas encore opérationnelle).
En décidant si traiter quelconque d’entre ces offenses, l’ICC et ses procureurs sont censés être justes, efficaces, indépendants, impartiaux et exempts des encombrements et de la pression des influences d’extérieur.
Le voyage commence par le procureur étant convaincu qu’une recherche est justifiée. Il soumet alors une demande à la chambre pre-trial pour l’autorité aux investigations de début. La chambre pre-trial peut autoriser ou diminuer des investigations.
Si l’autorité pour étudier est niée, le procureur peut encore soumettre une autre requête à l’avenir si les nouveaux faits ou évidence émergent. Jusqu’ici, l’ICC a seulement traité quatre situations. L’issue de Resistance Army du seigneur en Ouganda nordique a été référée l’ICC en décembre 2003 par le Président Yoweri Museveni et a seulement eu comme conséquence cinq garanties de l’arrestation étant publiée jusqu’ici. Joseph Kony, Vincent Otti, Ikot Odhiambo et Dominic Ongwen doivent être arrêtés encore.
L’issue du transporteur a été référée l’ICC en avril 2004 par le Président Joseph Kabila. Le principal suspect était un Thomas Lubango Dyilo.
La chambre pre-trial a confirmé les frais en janvier 2007. Cependant, le 13 juin 2008, la chambre d’essai a commandé un séjour des démarches après M. Moreno Ocampo refusé pour révéler certains documents essentiels alléguant la confidentialité.
La chambre a commandé le dégagement de Lubango en conséquence. M. Moreno Ocampo a en appelé contre cette décision et le 18 novembre 2008, la chambre d’essai a soulevé le séjour dans les démarches et l’épreuve a commencé le 26 janvier cette année. Il doit être conclu encore.
Des garanties scellées de l’arrestation fournies contre Bosco Ntaganda le 22 août 2006 unsealed le 28 avril 2008. Jusqu’ici, il est toujours à grand.
Mandats d’arrêt.
Des mandats de l’arrestation lancés par la chambre pre-trial contre Germain Katanga et Mathieu Ngudjolo Chui en juin 2007 par la chambre pre-trial pour des crimes de commande contre des crimes d’humanité et de guerre dans la zone d’Ituru, transporteur, dans 2003 tôt doivent être exécutés encore.
Le Conseil de sécurité d’ONU s’est référé la question de la situation dans Darfur à l’ICC en mars 2005. Ce n’était pas jusqu’au 14 juillet 2008 que le procureur a sollicité une garantie d’arrestation contre le Président Omar al-Bashir. Il voyage toujours librement.
La seule personne rapidement arrêtée par l’ICC était le gombo de Jean-Pierre Bemba, un ancien vice-président du Congo. Son mandat a été lancé par la chambre pre-trial le 23 mai 2008.
Le jour suivant, les autorités belges l’ont arrêté et il a été transféré à l’ICC le 3 juillet 2008. Son épreuve doit être conclue encore. Les gens ne devraient pas confondre l’épreuve de l’ancien Président libérien Charles Taylor à la Haye avec une épreuve dans l’ICC.
Taylor est jugé par le tribunal spécial pour le Sierra Leone. C’est seulement que le tribunal tient ses sessions à la Haye pour éviter le malaise dans le Sierra Leone. Ainsi quelle est cette agitation environ l’ICC ? Donné son disque pauvre, l’ICC produit vraiment du genre d’excitation nous avons au Kenya aujourd’hui juste parce que M. Moreno Ocampo a ouvert l’enveloppe célèbre ?.
Il reste à voir si l’ICC peut s’affirmer pour être le chien féroce de taureau on le cense qu’être. Les Kenyans peuvent devoir repenser le genre de solution qu’ils veulent s’ils s’attendent à des résultats avant 2012.
Charles Gikonyo est un avocat de la Cour Suprême du Kenya